Argent & Finances

Trois astuces- solutions pour réduire ses frais de notaire

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Tenter de réduire ses frais de notaire.

L’argent que perçoit le notaire pour son travail (les émoluments) est défini par l’ordre des notaires et est indiscutable.

C’est vrai et faux à la fois.

C’est vrai, car ils sont soumis à des règles notariales qui établissent le montant à payer. C’est faux, car on peut négocier cette somme.

La plupart des gens n’osent pas négocier avec un notaire par peur de se mettre à dos une personne importante dans l’acte de vente.

Il n’en est rien. Il est rémunéré pour sa prestation. Il est tout à fait possible de discuter de la somme à lui verser comme vous le feriez avec le vendeur du logement, l’agent immobilier, le banquier….

Ne soyez pas effrayé par son importance sociale et de sa connaissance des lois. Donc rien n’empêche de poser la question, qui ne tente rien n’a rien !

Exclure les frais d’agence

Si  vous passez  par une  agence immobilière lors de votre achat, les frais d’agence peuvent être déduits des frais de notaire, à condition que ce soit vous qui les payez séparément.

En effet, les frais de notaire seront ainsi calculés sur la somme nette vendeur et non pas sur le coût global de la transaction.

Le mandat de vente précise qui de l’acheteur ou du vendeur paye les frais d’agence.

Pour les exclure des frais de notaire, l’acheteur doit régler la somme demandée. Si ce n’est pas le cas, il peut demander la réécriture de ce mandat, cela ne change absolument rien pour le vendeur ou l’agence mais peut faire économiser une petite somme

Séparer l’achat immobilier de l’achat de mobilier

Pour réduire les frais de notaire en cas d’achat d’une  maison, souvent oubliée mais totalement légale, une autre astuce existe : dans l’ancien, voire parfois dans le neuf, les logements vendus contiennent bien souvent des équipements intérieurs.

Hors les frais de notaire ne sont imputables que sur l’achat d’un bien immobilier.

Il faut donc déduire du prix de vente l’ensemble des équipements vendus avec la maison : cuisine équipée, électroménager, meubles laissés sur place, lustres, abri de jardin, etc. L’estimation doit être faite sur la base des factures et de la date d’achat ou de rénovation, avec un coefficient de vétusté le cas échéant.

Pour cela, il est indispensable d’indiquer sur le compromis de vente le montant d’achat de la maison et le montant d’achat des équipements séparément.

Seul le prix d’achat de la maison sera pris en compte par le notaire. Il n’appliquera pas de frais sur le mobilier mais uniquement sur la valeur du bien immobilier.

Sachant qu’une cuisine et une salle de bain équipées et récemment rénovées peuvent facilement se chiffrer à plusieurs milliers d’euros, c’est une belle économie !

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A propos de l'auteur

Roland

Roland MOLLE, Fondateur de Tu Réussiras et auteur de 365 jours pour Booster sa Vie. Ma mission, vous aider à devenir l'entrepreneur de votre vie et à faire passer votre vie à un niveau supérieur.